Mentions légales
Objet
Le présent site Internet E-papier-peint.com (ci-après « le Site Internet ») a pour objet d'offrir à la vente en ligne un certain nombre de ses produits : papiers peints, décors muraux, ...
Hébergeur
Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Ils nous fournissent la plate-forme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos services et produits.
Vos données sont stockées dans le système de stockage de données et les bases de données de Shopify, et dans l’application générale de Shopify. Vos données sont conservées sur un serveur sécurisé protégé par un pare-feu.
L’hébergeur du Site Internet est la société Shopify, SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Propriété intellectuelle
Le nom de domaine E-papier-peint.com est la propriété de la société LA MANUFACTURE. (SIREN : 341848810)
Toute utilisation de ce signe est par conséquent soumise à l’autorisation préalable et expresse de son titulaire.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société LA MANUFACTURE ou de ses filiales ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation. Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite, sauf aux fins exclusives d’usage personnel et privé telles que reconnues par la Loi. Il en est de même des bases de données figurant sur le Site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société LA MANUFACTURE est producteur.
Il est en outre rappelé que toute intrusion illicite sur le back office fera l’objet de poursuites pénales.
Vie privé
www.e-papier-peint.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
En vertu de la loi « Informatique et liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.
Responsabilité
La société LA MANUFACTURE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site Internet dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société LA MANUFACTURE ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations. La société LA MANUFACTURE décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site Internet. La société LA MANUFACTURE n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le Site Internet.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l’objet d’une demande d’autorisation.
Les utilisateurs du Site Internet peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du Site E-papier-peint.com. Cependant, le bon usage de la Netiquette prévoit que tout lien redirigeant vers le site devra faire l'objet d'une notification à l'adresse :
Il est cependant précisé que les techniques de l'utilisation de cadres (framing), de la transclusion (inline linking) ou des liens profonds (deep linking) sont formellement prohibés.
Dans le même sens, toute syndication de contenu est subordonnée à l'autorisation de la société LA MANUFACTURE.
Editeur du site
Site internet réalisé par la société LA MANUFACTURE : BP6 - 38790 - Saint-Georges-d'Espéranche - France
Téléphone : 04.82.53.89.49
